CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES

 HOLISTIQUE PERFORMANCE – EFC SPORT 

ENTRE-LES SOUSSIGNÉS :

S.A.R.L HOLISTIQUE PERFORMANCE dont l’établissement est situé au 16/18, rue Pierre Curie, 93230 ROMAINVILLE. Numéro SIREN : 813 220 951 R.C.S BOBIGNY
Représentée par Monsieur FRAIR Eddy en qualité de gérant et ci-après dénommé, « EFC SPORT ».

D’une PART, 

Le client ci-après dénommé, « CLIENT », bénéficiant des services et installations d’EFC SPORT

D’autre PART. 

ÉTANT PRÉALABLEMENT RAPPELÉ : 

EFC SPORT est spécialisé dans les sciences et techniques des activités physiques et sportives, incluant le sport-loisir, le sport-santé, le sport de compétition et également l’ingénierie de formation.

Le présent contrat de vente a pour objet de fixer les conditions dans lesquelles le CLIENT utilise les installations sportives mises à sa disposition par EFC SPORT.

PRÉAMBULE

Il est précisé que l’ensemble des produits sont réservés à des particuliers et destinés à une utilisation personnelle du CLIENT, sans rapport avec une utilisation professionnelle. Tout achat implique l’adhésion du CLIENT aux présentes conditions générales de ventes. EFC SPORT se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Toute nouvelle version des conditions générales de ventes sera mise en ligne sur le site internet, rubrique « mention légales et CGV » ou sur la plate-forme Résamania dès son entrée en vigueur. Les conditions générales de ventes applicables à tout contrat passé entre LE CLIENT et EFC SPORT sont celles en vigueur au jour dudit Contrat, telles qu’acceptées par le CLIENT.

  1. OBJET

Les présentes conditions générales de vente régissent les droits et obligations des Parties.

  1. PRODUITS ET PRIX

Produits : seuls les produits, figurant le jour de sa consultation par le CLIENT, sont proposés à la vente. Les offres de produits et prix sont valables, dans la limite des stocks disponibles, tant qu’ils sont visibles dans le catalogue. Les photographies reproduites et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuelles. Le CLIENT est invité à consulter le descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques comme la durée de validité, horaires et autres éléments spécifiques dont LE CLIENT pourra en faire la demande.

Prix : les prix sont indiqués en Euros Toutes Taxes Comprises (TTC) hors frais de livraison qui restent à la charge du CLIENT. La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) est celle en vigueur sur le territoire français. Les prix appliqués sont ceux figurant au moment de la commande. Les tarifs seront susceptibles d’être revus au moment du renouvellement annuel.

LE CLIENT peut consulter ou récupérer sa facture et son contrat d’adhésion sur son espace client : https://member.resamania.com/efconsulting/

  1. DROIT DE RÉTRACTATION

Le CLIENT dispose d’un délai de quatorze (14) jours ouvrables à compter du lendemain de la conclusion du contrat en envoyant sa demande par courrier recommandé avec avis de réception. Tout client souhaitant faire l’exercice de son droit de rétractation doit en informer EFC SPORT par le biais de l’envoi d’un email ou courrier aux coordonnées du Club telles qu’indiquées : ART.13. DROIT DE RETRACTATION

Le formulaire de rétractation disponible dans les locaux d’EFC SPORT peut être utilisé à cet effet. Les produits endommagés, ouverts ou salis par le CLIENT ne pourront en aucun cas ouvrir droit à remboursement de la part d’EFC SPORT. Les frais engagés par LE CLIENT en cas de retour des produits sont à sa charge et ne lui seront pas remboursés.

Les frais d’adhésion annuels (365 jours) servant pour l’accès et la gestion administrative des locaux d’EFC SPORT ne seront pas remboursés.

  1. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

EFC SPORT respecte les dispositions de la loi n°1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives. Les informations qui vous concernent sont exclusivement destinées à EFC SPORT. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, mise à jour par la loi du 6 août 2004, le CLIENT dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données le concernant. Pour l’exercer, le CLIENT doit adresser un courrier à l’adresse suivante : EFC SPORT – Service Internet – 16/18 rue Pierre, 93230 Romainville, France.

  1. STIPULATIONS DIVERSES – FORCE MAJEURE – ÉVÈNEMENT FORTUIT 

EFC SPORT ne sera pas responsable de la non-exécution totale ou partielle de ses obligations au titre du présent contrat, si cette non-exécution est provoquée par un événement constitutif de force majeure, notamment en cas de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services de l’état et moyens de transports et/ou communication, pandémie, inondation ou incendie (voir ART.9. FORCE MAJEURE).

En cas d’évènement fortuit survenant durant votre inscription à la salle, nous pourrons sur justificatif prolonger d’un mois maximum la date d’expiration de votre inscription.

IL A ÉTÉ ARRETÉ ET CONVENU CE QUI SUIT :

ART.1. DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ

Le CLIENT déclare ne pas avoir de contre-indication à la pratique des activités physiques de loisirs ou sportives proposées par EFC SPORT à l’intérieur et à l’extérieur de ses locaux et avoir vu un médecin au cours du mois en cours et ayant validé la pratique sportive.

Le CLIENT déclare décharger de toute responsabilité EFC SPORT, concernant les blessures et dommages matériels ou corporels occasionnés par lui sur autrui, et en cas de vol ou de perte de biens ainsi que toutes dégradations du site pouvant lui être imputées. Il est rappelé qu’EFC SPORT propose à la location des cadenas et des casiers pour assurer la protection des effets personnels.

Le CLIENT déclare s’engager à faire renoncer ses assureurs à tout recours contre EFC SPORT en cas de non-respect des consignes de sécurité et du règlement intérieur. Il est rappelé que le CLIENT peut, à sa demande, se faire rappeler les consignes de sécurité et consulter le règlement intérieur mis à sa disposition à l’accueil ou sur notre site internet.

Le CLIENT autorise tout médecin à pratiquer ou faire pratiquer toute intervention médicale et/ou chirurgicale en cas d’urgence et/ou à prescrire tout traitement rendu nécessaire par son état de santé.

Si le CLIENT ne souhaite pas qu’un médecin puisse pratiquer toute intervention médicale et/ou chirurgicale en cas d’urgence et/ou à prescrire tout traitement rendu nécessaire par son état de santé, il a la possibilité de faire une demande écrite par courrier recommandé.

ART.2. CONDITIONS D’ACCÈS

L’accès aux différents cours se fait au 16/18 rue Pierre Curie à Romainville. Pour pouvoir accéder au club, le CLIENT s’engage à fournir :

  • Certificat médical de non contre-indication correspondant aux activités pratiquées à jour chaque année
  • Contrat dûment remplie et signée
  • Photocopie d’une pièce d’identité (pour les enfants la pièce d’identité d’un des parents sera également demandée)
  • Attestation de responsabilité civile
  • Respecter les conditions générales de ventes
  • Respect des mesures sanitaires et gouvernementales
  • Autorisation parentale pour les mineurs
  • Paiement de l’inscription (Espèces* et Carte Bancaire)

*  Les paiements en espèce se règleront en une seule fois

Le CLIENT doit réserver ses séances à l’avance sur son espace CLIENT dédié à cet effet avant le début de la séance pour assurer son accès à la salle.

Espace client : https://member.resamania.com/efconsulting/

En cas de réservation à des séances pour lesquelles l’adhérent ne se présenterait pas de manière répétée et de manière volontaire sans justification, celui-ci peut voir son inscription bloquée.

Réservation des cours :

  • Cliquer sur la rubrique « planning », puis sélectionner « toutes les activités », puis « la date » à laquelle vous souhaitez participer
  • Cliquer sur « s’inscrire », la réservation sera possible uniquement si l’activité est prévue dans votre abonnement ou ticket séance

Vous recevrez un message de confirmation de la réservation, pour le cours sélectionné.

Annulation des cours

  • Cliquer dans l’espace membre, puis sur « réservations », puis « à venir »
  • Cliquer sur « mes cours à venir »
  • Cliquer sur la séance « annuler la réservation »

Vous recevrez un message d’annulation de la réservation pour le cours sélectionné.

Le CLIENT est tenu de se présenter avant le début de sa prestation. Toute personne n’arrivant pas à l’heure prévue de sa séance sportive peut se voir refuser l’accès à celle-ci notamment pour assurer le bon déroulement de la séance en matière de sécurité. Le CLIENT doit être muni de sa carte de membre pour pouvoir accéder à la salle équipée d’un système électronique permettant de vérifier la validité de cette carte. Si Le CLIENT ne dispose pas de carte ou a perdu sa carte, il devra le signaler immédiatement à l’accueil au risque de se voir refuser l’accès. En cas de perte, LE CLIENT devra payer une nouvelle carte au tarif en vigueur.

Le planning est disponible à la salle, sur notre site internet, sur nos réseaux sociaux ou sur l’application mobile. Il est susceptible d’être modifié en cours d’année notamment si les cours ou les espaces ne sont pas utilisés de manière régulière. EFC SPORT se réserve le droit d’annuler un cours collectif si le nombre minimum de 2 personnes n’est pas atteint.

Le CLIENT doit porter une tenue correcte ainsi que des vêtements et des chaussures de sport adaptés à l’activité et exclusifs de toute autre utilisation. Pour les cours de boxe, LE CLIENT doit en plus de sa tenue de sport avoir un équipement spécifique :

  • Gants
  • Bandes
  • Protège-dents
  • Casque
  • Protège-tibia
  • Coquille
  • Protection poitrine et pubienne
  • Chaussures de boxe spécifique (boxe Française et boxe Anglaise)

Pour le Kick-Boxing et K1 où la pratique se fait pieds-nus, les ongles de pieds devront être coupés. Il sera demandé de porter des protections pieds /tibias.

EFC SPORT propose aux clients la location de bandes, gants, casque, protège-tibia, serviette ainsi que la vente de produits spécifiques au tarif en vigueur.

EFC SPORT décline toute responsabilité en cas de blessures dues à une tenue ou une utilisation du matériel non adaptées. En cas d’oubli de matériel et de tenue sportive, l’accès à la salle pourra être refusée. Le port de tout couvre-chef ou de signes religieux distinctifs et ostensibles sont interdits au sein de l’établissement. Pour des raisons d’hygiène, le CLIENT doit se munir d’une serviette individuelle devant être déposée sur le matériel et sur les tapis de sol mis à sa disposition.

La salle sera fermée :

  • Une semaine entre Noël et le jour de l’an
  • Une semaine durant les vacances d’hiver
  • Une semaine durant les vacances de printemps
  • Trois semaines au mois août

Durant les jours fériés, la salle peut être fermée et/ou le planning est susceptible d’être modifié.

Tickets et carnets séance sans engagement :

Les offres « 2 ou 3 séances découverte » sont valables 1 fois, pour une durée de 10 jours à la date de paiement, et uniquement pour les personnes n’ayant jamais participé à nos cours.

Les séances peuvent être prises en ticket unique ou en carnet de plusieurs séances, la durée de validité est variable selon le nombre de tickets.

Les tickets et carnets séance donnent accès aux activités du Club de Boxe et du Club de Sport sous réserve d’inscription au préalable. Un ticket séance correspond à un cours quel que soit la durée de celui-ci et est visible sur le planning de réservation ainsi que sur le site internet http://eddyfrair.consulting/planning/

L’annulation d’une séance s’effectuera au plus tard 2 heures avant le début de celle-ci, sans quoi la séance sera décomptée et déduite du nombre de tickets restants. En cas d’annulations répétées un blocage des futures inscriptions sera mis en place pour une durée de quelques jours*. Dans tous les cas la séance sera comptée.

*Sauf pour raison médicale justifiée par un certificat du médecin empêchant la pratique de l’activité prévue.

Report ou allongement des tickets ou carnets séance :

Le client peut demander un report ou un allongement de la durée de validité des tickets ou des carnets séance, à condition de justifier d’un état physique ou mental incompatible avec les activités proposées, et uniquement dans cette situation.

Le report ou l’allongement des tickets ou des carnets séance ne pourra pas dépasser la durée du temps restant de validité des tickets ou des carnets séance (ex : 5 tickets valables 2 mois achetés le 1er mai 2022 auront une validité jusqu’au 1erjuillet 2022. La validité des tickets sera reportée au plus tard jusqu’au 1er septembre).

Coachings et autres prestations de service de bien-être et de soins (programmes de coaching, massages, sauna…) :

Les séances de coaching peuvent être prises en séance unique ou en carnet 10 séances.

Les programmes de coaching ciblés sont constitués d’un bloc comprenant les tests et les séances d’entraînement (y compris les ajustements de séances). En cas d’annulation, il n’y aura pas de remboursement étant donné que les programmes sont préparés à l’avance.

L’annulation d’une séance s’effectuera 24 heures à l’avance, sans quoi la séance sera décomptée*.

*Sauf pour raison médicale justifiée par un certificat du médecin empêchant la pratique de l’activité prévue.

Report ou allongement des coachings, des programmes de coaching et autres prestations de service de bien-être et de soins :

Le client peut demander un report ou un allongement de la durée de validité des coachings ou des programmes de coaching et autres prestations, à condition de justifier d’un état physique ou mental incompatible avec les activités proposées, et uniquement dans cette situation.

Le report ou l’allongement des coachings ou des programmes de coaching et autres prestations ne pourra pas dépasser la durée du temps restant de validité des séances restantes.

Sport-santé :

Cette démarche peut être faite à votre propre initiative ou sur prescription médicale délivrée par votre médecin traitant. Dans le cas d’une prescription, nous suivrons les indications mentionnées, en collaboration avec votre médecin.

Paiement : ticket ou carnet séances

Report ou allongement des tickets ou carnets séances :

Le client peut demander un report ou un allongement de la durée de validité des tickets ou des carnets séance, à condition de justifier d’un état physique ou mental incompatible avec les activités proposées, et uniquement dans cette situation.

Le report ou l’allongement des tickets ou des carnets séance ne pourra pas dépasser la durée du temps restant de validité des tickets ou des carnets séance.

Abonnements et autres formules :

  • École des boxes : engagement de 12 mois minimum – Les frais d’adhésion sont annuels (voir tarif en vigueur)
  • Club de Boxe : engagement de 12 mois minimum Les frais d’adhésion sont annuels (voir tarif en vigueur)
  • Club de Sport : engagement de 12 mois minimum – Les frais d’adhésion sont annuels (voir tarif en vigueur)

L’annulation des séances s’effectuera au plus tard 2 heures avant le début des séances sans quoi un blocage de l’inscription sera mis en place pendant 3 jours*. Pour plusieurs annulations hors délai, une pénalité financière* de 10€ sera mise en place si celle-ci pénalise l’inscription d’autres clients.

*Sauf pour raison médicale justifié par un certificat du médecin empêchant la pratique de l’activité prévue.

Résiliation de l’abonnement :

Vous pouvez résilier votre abonnement à son terme ou une fois la période d’engagement de 12 mois terminée. La résiliation peut se faire à tout moment en respectant le préavis d’1 mois en envoyant un courrier recommandé ainsi qu’un email à cette adresse : info@efconsulting.fr. Les déménagements ou mutations professionnelles définitives dans un rayon de plus de 100 KM doivent être justifiés par un document de résidence principale ou une attestation de l’employeur.

La demande de résiliation devra être envoyée par lettre recommandée avec avis de réception.

Pour les raisons d’ordre médical, Le CLIENT devra fournir un certificat médical attestant l’impossibilité de pratiquer une activité physique de :

  • Sport-santé
  • Loisir
  • Sportive
  • Bien-être

Frais de résiliation de l’abonnement avant la période d’engagement :

Les frais de résiliation correspondent aux mensualités restantes. Par exemple, si vous êtes engagé pour une période de 12 mois, et que vous résiliez au bout de 6 mois, la résiliation sera effective au bout des 12 mois, vous devrez donc continuer à payer vos mensualités, même si vous ne profitez pas du service.

Report ou suspension de l’abonnement :

Le client peut demander un report ou un allongement de son abonnement à condition de justifier d’un état physique ou mental incompatible avec les activités proposées, et uniquement dans cette situation.

Le report ou l’allongement ne pourra pas dépasser la durée du temps restant de l’abonnement.

ART.3. ASSURANCE

EFC SPORT est assurée pour les dommages engageant sa responsabilité civile. Sa responsabilité ne pourra être recherchée en cas d’accident résultant du non-respect des consignes ou de l’utilisation inappropriée du matériel. Les atteintes à l’intégrité physique de toute nature, les préjudices patrimoniaux ou personnels, doivent faire l’objet d’une assurance personnelle souscrite par le CLIENT auprès de la compagnie d’assurance de son choix. De ce fait, le CLIENT déclare souscrire une police d’assurance au titre de sa propre responsabilité civile couvrant tous les dommages qu’il pourra causer à des tiers ou à lui-même, et sur les biens matériaux, de son propre fait, pendant l’exercice des prestations.

EFC SPORT est assuré auprès de la compagnie MAAF PRO pour les dommages directement liés à son activité et engageant sa Responsabilité Civile. 

ART.4. CONSIGNES DE SÉCURITÉ
Le CLIENT reconnaît l’obligation de respecter les consignes suivantes :

  • Respect des obligations administratives (voir ART.1)
  • Port de vêtements ainsi que de chaussures adaptés et spécifiques à l’activité doivent être utilisés uniquement au sein de la salle
  • Emploi d’une serviette sur les appareils et tapis de sol
  • Interdiction de fumer à l’intérieur des salles
  • Utilisation d’un cadenas personnel pour les casiers

D’une manière générale, EFC SPORT décline toute responsabilité pour tout dommage, perte ou vol que le CLIENT pourrait subir dans l’enceinte de l’établissement. En cas de vol des effets personnels du CLIENT, la responsabilité d’EFC SPORT ne pourra être recherchée si les affaires n’étaient pas placées dans le casier scellé par une clef, un code ou un cadenas adapté au verrou, mais également pour toutes les affaires laissées à la vue et au passage dans tous les lieux intérieurs et extérieurs de l’établissement. EFC SPORT décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol de tout objet de valeur du CLIENT.

EFC SPORT se réserve le droit de modifier les prestations proposées initialement dans l’intérêt ou la sécurité ou le confort des CLIENTS.

ART.5. RÈGLEMENT INTÉRIEUR – SALLES DE SPORT

Tout manquement aux règles suivantes pourra, en cas de dégradation, faire l’objet d’un remboursement de la part du CLIENT ; en cas de non-respect des consignes de sécurité, le CLIENT pourra faire l’objet d’une exclusion (temporaire ou permanente) :

  • Il est interdit de déplacer les appareils cardio, les machines de musculation ainsi que la disposition du matériel sans autorisation du responsable de l’établissement.
  • Tout matériel (poids, haltères, barres…) doit être rangé immédiatement après son utilisation à l’emplacement initial prévu.
  • Aucun poids, barre, haltère ne doit être posé sur les bancs pour cause de dégradation des housses (sous peine d’expulsion et de remboursement du dommage causé).
  • Pour des raisons de sécurité, il est interdit de laisser tomber au sol les poids, barres et haltères durant leur utilisation sous peine d’être sanctionné voire expulsé.
  • Aucun matériel de musculation ne peut circuler en salle de cours collectifs sans autorisation ou accord du responsable du cours.
  • Aucun matériel ne sera prêté ou sorti du club.
  • Les réglages de la télévision et changements de chaînes sont interdits.
  • Les réglages de la climatisation et du chauffage sont faits uniquement par un membre du bureau.
  • Il est interdit de rentrer dans les pièces suivantes sans autorisation : local technique, bureau, sortie de secours (sauf en cas d’urgences).
  • Il est interdit d’utiliser le matériel qui n’est pas mis à disposition sans autorisation préalable.
  • Il est interdit de se dévêtir dans la salle de cours.
  • L’utilisation des téléphones portables est strictement interdite dans la salle de cours.
  • Il est également interdit de fumer, de boire de l’alcool et de consommer des produits dopants à l’intérieur de l’établissement.
  • Le CLIENT doit respecter les bonnes mœurs et les règles de savoir-vivre envers les autres CLIENTS et le personnel.

Le CLIENT s’engage à respecter uniquement l’activité proposée dans les différents espaces (espace cardio-musculation, espace cours collectifs) pour ne pas déranger le bon déroulement des séances de chacun. Il s’engage à respecter les consignes d’hygiène et notamment à utiliser les poubelles mises à sa disposition. Des produits désinfectants sont mis à disposition pour permettre à chacun de nettoyer les appareils de cardio-training ou de musculation après leur utilisation.

Pendant son entraînement, un CLIENT ne peut pas être accompagné par une personne non-adhérente. Les visiteurs devront attendre à l’entrée ou à l’accueil de l’établissement.

Afin de respecter les horaires de cours et d’entrainement de la salle, le CLIENT doit avoir quitté les espaces de cardio-musculation et de cours collectifs au maximum 10 minutes après l’heure de sa séance, sous peine d’être crédité d’une séance supplémentaire hors abonnement.

Dans les vestiaires, les vêtements et chaussures devront être rangés dans les casiers prévus à cet effet. Le CLIENT devra respecter l’espace des douches et sanitaires mis à disposition.

ART.6. RÈGLEMENT INTÉRIEUR GENERAL – SALLE DE SPORT ET FORMATION

Article.6.1. Préambule

Le présent règlement est établi conformément aux dispositions des articles L.6352-3 et L.6352-4 et R.6352-1 à R.6352-15 du Code du travail. Il s’applique à tous les stagiaires pour la durée de la formation suivie, ainsi qu’aux usagers.

Article.6.2. Discipline

Il est formellement interdit aux stagiaires et à tous les usagers de la salle :

  • D’introduire des boissons alcoolisées dans les locaux de l’organisme ;
  • De se présenter aux formations en état d’ébriété ;
  • D’emporter ou modifier les supports de formation ;
  • De modifier les réglages des paramètres de l’ordinateur ;
  • De manger dans les salles de cours ;
  • D’utiliser leurs téléphones portables durant les sessions ;
  • De ne pas respecter les horaires de début et fin de formation
  • De détériorer le matériel et les installations du lieu de formation
  • De faire de la propagande politique, religieuse, etc…
  • De fumer dans les installations
  • D’avoir une tenue vestimentaire incorrecte
  • D’avoir des propos incorrects
  • De prendre des photos et vidéos (sans autorisation du formateur et du responsable de l’organisme)

Article.6.3. Sanctions

Tout agissement considéré comme fautif par la direction de l’organisme de formation pourra, en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l’objet de l’une ou l’autre des sanctions ci-après par ordre croissant d’importance :

  • Avertissement écrit par le Directeur de l’organisme de formation ;
    • Blâme
    • Exclusion définitive de la formation

Article.6.4. Entretien préalable à une sanction et procédure

Aucune sanction ne peut être infligée au stagiaire sans que celui-ci ne soit informé dans le même temps et par écrit des griefs retenus contre lui. Lorsque l’organisme de formation envisage une prise de sanction, il convoque le stagiaire par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise à l’intéressé contre décharge en lui indiquant l’objet de la convocation, la date, l’heure et le lieu de l’entretien, sauf si la sanction envisagée n’a pas d’incidence sur la présence du stagiaire pour la suite de la formation.

Au cours de l’entretien, le stagiaire a la possibilité de se faire assister par une personne de son choix, stagiaire ou salarié de l’organisme de formation. La convocation mentionnée à l’article précédent fait état de cette faculté. Lors de l’entretien, le motif de la sanction envisagée est indiqué au stagiaire : celui-ci a alors la possibilité de donner toute explication ou justification des faits qui lui sont reprochés.

Lorsqu’une mesure conservatoire d’exclusion temporaire à effet immédiat est considérée comme indispensable par l’organisme de formation, aucune sanction définitive relative à l’agissement fautif à l’origine de cette exclusion ne peut être prise sans que le stagiaire n’ait été au préalable informé des griefs retenus contre lui et, éventuellement, qu’il ait été convoqué à un entretien et ait eu la possibilité de s’expliquer devant une Commission de discipline.

La sanction ne peut intervenir moins d’un jour franc ni plus de 15 jours après l’entretien où, le cas échéant, après avis de la Commission de discipline.

Elle fait l’objet d’une notification écrite et motivée au stagiaire sous forme de lettre recommandée, ou d’une lettre remise contre décharge. L’organisme de formation informe concomitamment l’employeur, et éventuellement l’organisme paritaire prenant à sa charge les frais de formation, de la sanction prise.

Article.6.5. Représentation des stagiaires

Lorsqu’un stage a une durée supérieure à 500 heures, il est procédé à l’élection d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant en scrutin uninominal à deux tours. Tous les stagiaires sont électeurs et éligibles, sauf les détenus admis à participer à une action de formation professionnelle.

L’organisme de formation organise le scrutin qui a lieu pendant les heures de formation, au plus tôt 20 heures, au plus tard 40 heures après le début du stage. En cas d’impossibilité de désigner les représentants des stagiaires, l’organisme de formation dresse un PV de carence qu’il transmet au préfet de région territorialement compétent.

Les délégués sont élus pour la durée de la formation. Leurs fonctions prennent fin lorsqu’ils cessent, pour quelque cause que ce soit de participer à la formation.

Si le délégué titulaire et le délégué suppléant ont cessé leurs fonctions avant la fin de la session de formation, il est procédé à une nouvelle élection dans les conditions prévues aux articles R.6352-9 à R.6352-12.

Les représentants des stagiaires font toute suggestion pour améliorer le déroulement des stages et les conditions de vie des stagiaires dans l’organisme de formation. Ils présentent toutes les réclamations individuelles ou collectives relatives à ces matières, aux conditions d’hygiène et de sécurité et à l’application du règlement intérieur.

Article.6.6. Hygiène et sécurité

La prévention des risques d’accidents et de maladies est impérative et exige de chacun le respect total de toutes les prescriptions applicables en matière d’hygiène et de sécurité. A cet effet, les consignes générales et particulières de sécurité en vigueur dans l’organisme, lorsqu’elles existent, doivent être strictement respectées sous peine de sanctions disciplinaires.

Lorsque la formation a lieu sur le site de l’entreprise, les consignes générales et particulières de sécurité applicables sont celles de l’entreprise / de l’organisme de formation EFC SPORT.

ART.7. PAIEMENT ET DURÉE

Le paiement peut s’effectuer par espèces ou carte bancaire en une ou plusieurs fois (selon formules).

Si les dates de paiement ne sont pas respectées, des pénalités financières pourront être appliquées à hauteur de 10€.

Le présent contrat est conclu pour une durée correspondant à la formule choisie. Le CLIENT ne peut prétendre à aucune modification, report ou remboursement de son abonnement ou des prestations.

ART.8. RÉSILIATION

Le CLIENT reconnaît à EFC SPORT le droit de suspendre les prestations sans préavis ni indemnités de toute personne dont l’attitude ou le comportement seraient contraires aux bonnes mœurs, ou notoirement gênant, pour les autres membres, ou non conformes au présent règlement, ou dont le comportement pourrait présenter un risque ou une gêne pour lui ou les autres, mais également en cas d’usurpation d’identité mais aussi d’utilisation frauduleuse des prestations. La résiliation sera notifiée au CLIENT par lettre recommandée avec avis de réception.

ART.9. FORCE MAJEURE

De façon express, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des Cours et Tribunaux Français, les grèves totales ou partielles, internes ou externes à l’entreprise, lock-out, intempéries, épidémies, blocage des moyens de transport ou d’approvisionnement pour quelque raison que ce soit, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, dégâts des eaux, restrictions gouvernementales ou légales, modifications légales ou réglementaires des formes de commercialisation, pannes d’ordinateur, blocage des télécommunications et réseaux de distribution, et plus généralement, tout autre cas indépendant de la volonté express d’EFC SPORT qui empêcherait l’exécution normale du contrat. Les Parties conviennent de se concerter dans les meilleurs délais afin de déterminer les modalités de traitement du report de la période de la non-exécution du contrat.

ART.10. LITIGE – RECLAMATION – MEDIATION

Le droit français reste applicable dans son ensemble. En cas de litige, chacune des parties s’engage à tenter de trouver d’abord une solution à l’amiable. A défaut de solution amiable, le litige sera porté devant la Juridiction compétente par la partie la plus diligente.

Toute réclamation relative à l’achat de produits et/ou services sur le Site Internet ou au Club peut être adressée à EFC SPORT par mail ou coordonnées. LE CLIENT peut avoir recours gratuitement aux services d’un médiateur dans les conditions des articles L.611-1 s. et du Code de la Consommation. A ce titre, EFC SPORT informe LE CLIENT de ce qu’il a choisi CNPM MÉDIATION CONSOMMATION comme organisme de médiation dans le cadre des litiges consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : SAS CNPM – MÉDIATION – CONSOMMATION. En cas de litige, le consommateur pourra déposer sa réclamation sur le site :

http://cnpm-mediation-consommation.eu

ou par voie postale en écrivant à

CNPM – MÉDIATION – CONSOMMATION

27, avenue de la Libération – 42400 SAINT-CHAMOND

ART.11. DROIT À L’IMAGE

Nous diffusons des photos et des vidéos sur différents canaux (liste non-exhaustive) : Facebook, Tweeter, Instagram, YouTube et notre site internet : www.eddyfrair.consulting. J’autorise EFC SPORT à fixer, enregistrer et reproduire mon image par tous les moyens techniques connus à ce jour. Mon image peut donc être diffusée sur tout support choisi par EFC SPORT dans un but de communication. En outre, j’autorise EFC SPORT à diffuser mon image au public en utilisant les différents moyens connus à ce jour, et notamment le réseau internet.

Cependant, EFC SPORT est tenu de s’abstenir de concevoir tout montage qui me présenterait dans une situation déshonorante ou dévalorisante pour moi. D’autre part, il est interdit à EFC SPORT de céder les droits visés dans le présent contrat à qui que ce soit, sans autorisation préalable, express et écrite de ma part.

Si je ne souhaite pas qu’EFC SPORT utilise mon image, j’ai la possibilité de faire une demande écrite. Je devrai alors rappeler à chaque prise de photos ou vidéos mon souhait.

La réalisation de visuels (photos, vidéos) au sein du club est strictement interdite sans l’accord exprès d’EFC SPORT. Ce dernier se réserve le droit d’engager toute action pour faire valoir ses droits en cas de diffusion publique d’images réalisées au sein d’EFC SPORT.

ART.12. CONTRAT

Le CLIENT déclare avoir pris connaissance du règlement intérieur préalablement à la signature du présent contrat et y adhérer sans restriction ni réserve. Le règlement intérieur est susceptible d’être modifié en cours d’année. Je m’engage à en prendre connaissance de manière régulière.

ART.13. DROIT DE RETRACTATION

En cas d’exercice du droit de rétractation, le produit devra être restitué par LE CLIENT à EFC SPORT, à ses frais, dans son emballage d’origine – accompagné de la facture d’achat – dans un délai maximum de 14 jours suivant la communication de sa décision de se rétracter. Lorsque LE CLIENT exerce son droit de rétractation et procède au retour du produit, si le produit a été endommagé le rendant impropre à la remise sur le marché, une décote sera appliquée au cas par cas en fonction de l’état de dégradation du produit. LE CLIENT peut réexpédier son produit à ses frais via la poste ou le transporteur de son choix à l’adresse d’EFC SPORT, ou le déposer chez EFC SPORT pendant les horaires d’ouverture de ce dernier.

En cas d’exercice du droit de rétractation, LE CLIENT est remboursé des sommes versées, à l’exception des frais de retour, dans un délai maximum de 14 jours à compter de la restitution des produits concernés. Le remboursement est réalisé selon le même mode de paiement que celui utilisé par LE CLIENT, sauf accord exprès par LE CLIENT pour un autre moyen de paiement et dans la mesure où le remboursement n’occasionne pas de frais pour LE CLIENT.

Article.13.1. Exclusion du bénéfice du droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-28,12° du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne bénéficie pas aux commandes portant sur l’achat de crédit ou d’une adhésion au Club ou sur la réservation d’un cours, dans la mesure où il s’agit d’activités de loisir fournis à une période déterminée (celle de la durée de validité des crédits concernés, de l’adhésion au Club, ainsi que du cours réservé).

Le droit de rétractation n’est pas non plus applicables aux commandes portant sur :
– la fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du Client et renoncement exprès à son droit de rétractation (article L.221-28,1° du Code de la Consommation);
– la fourniture de produits confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés (article L.221-28,3° du Code de la Consommation)
– la fourniture de produits susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement (article L.221-28,4° du Code de la Consommation);
– la fourniture de produits qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé (article L.221-28,5° du Code de la Consommation).

Article.13.2. Garanties

Toute demande formulée au titre des garanties légales prévues aux articles L.217-4 du Code de la Consommation et 1641 et suivants du Code Civil doit être adressée par le Client au siège du Club, tel que mentionné ci-dessus.

EFC SPORT est tenu des défauts de conformité du produit dans les conditions de l’article L.217-4 et suivants du Code de la Consommation et des défauts cachés de la chose vendue dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du Code Civil. Lorsqu’il agit en garantie légale de conformité, LE CLIENT :

– bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du produit pour agir ;
– peut choisir entre la réparation ou le remplacement du produit commandé, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L.217-9 du Code de la Consommation ;
– est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du produit durant les vingt-quatre mois suivant la délivrance de ce produit.

La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement consentie par EFC SPORT. LE CLIENT peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du Code Civil et, dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code Civil.

Les textes relatifs aux garanties légales sont reproduits ci-après : 

– Code de la Consommation – Article L.217-4 : Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

– Code de la Consommation – Article L.217-5 : Le bien est conforme au contrat : 1° S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant : – s’il correspond à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ; – s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ; 2° Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

– Code de la Consommation – Article L.217-11 : L’application des dispositions des articles L.217-9 et L.217-10 a lieu sans aucun frais pour l’acheteur. Ces mêmes dispositions ne font pas obstacle à l’allocation de dommages et intérêts.

– Code de la Consommation – Article L.217-12 : L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. – Code Civil – Article 1641 : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.

– Code Civil – Article 1648 alinéa 1er : L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

 

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